I. Éditeur :
Le site de “Nuances d’Aquarelle™” (ci-après dénommé le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l’adresse www.nuancesdaquarelle.fr. Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé « Utilisateur ») et est le seul site officiel de la marque “Nuances d’Aquarelle™”.
Identité de l’éditeur :
EI Vigier Grégory,
Siège social : 49 Allée du manoir, 76160 Roncherolles sur le vivier.
Nom commerciale de l’entreprise individuelle : Hiléa Creative Studio.
Numéro d’immatriculation au RCS : 948 505 045 R.C.S. Rouen
Mail : nuancesdaquarelle@gmail.com.
Un numéro de téléphone vous sera transmi pour nous joindre en cas de nécéssité.
TVA : Exonération de TVA, article 283-2 du Code général des impôts
TVA intracommunautaire : FR68948505045
Identité de l’hébergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Numéro de téléphone de l’hébergeur du Site : 1007
II. Propriété intellectuelle :
Conformément aux lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques, le présent Site ainsi que tous les éléments, marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques, etc., se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de “Nuances d’Aquarelle™”, qui ne concède aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
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III. Responsabilités :
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